Contrat d'édition

Le contrat d’édition est l’accord légal par lequel un auteur cède ses droits d’exploitation à un éditeur, en échange d’une diffusion, d’un suivi éditorial et d’une rémunération (ou non). Il structure la relation entre les deux parties. Il existe plusieurs variantes : à compte d’éditeur (standard), à compte d’auteur (payant), en coédition (partage). Bien le rédiger ou le comprendre est un pilier de toute démarche professionnelle.

Formes types

• Contrat d’édition à compte d’éditeur (classique, avec à-valoir + droits d’auteur)
• Contrat à compte d’auteur (souvent facturé, à surveiller)
• Contrat de coédition (partage entre deux entités éditoriales ou entre auteur & structure)
• Contrat hybride ou spécifique (dans le cadre associatif, participatif ou institutionnel)

Utilité stratégique dans un Projet-360°

Ce contrat formalise l’entrée dans le monde éditorial. Il encadre la publication, la diffusion et la répartition des revenus. Dans une logique d’Auteur-Studio, il ne s’agit pas seulement d’un “papier” mais d’un levier pour protéger ses droits, structurer son développement et poser les bases de déclinaisons futures (traduction, adaptation, dérivés…)

Conventions de production ou de diffusion

• Doit être signé en double exemplaire avant toute impression
• Inclure les mentions obligatoires : durée, territoire, supports, rémunération, tirage, reddition de comptes
• Attention aux clauses de préférence ou de cession globale des droits
• Peut faire l’objet de négociation, surtout sur les droits secondaires

Prompt-type idéal (à transmettre à Impresr.io)

1. Commencer par copier-coller ton prompt-racine
2. Joindre le contrat reçu ou à produire, au format .pdf
3. Formuler la demande comme suit :

Je souhaite analyser ou produire un contrat d’édition pour mon projet [titre du projet].
Peux-tu me proposer :

– une relecture des clauses importantes ou une proposition de contrat-type
– en précisant le type de contrat (à compte d’éditeur, d’auteur, coédition)
– avec une attention particulière aux droits d’auteur, aux droits secondaires et aux engagements réciproques

L’objectif est de sécuriser la publication et de garantir mes droits dans un cadre professionnel.